Système de fixation pour bracelets

Brevet suisse · CH715870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715870
Numéro de demande
CH000221/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/145 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2022 B1
31.08.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glane

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Moise Lienart

74140 Massongy, FR

Ludovic Marais

74130 Ayse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.