Dispositif micromécanique à bobine
Brevet suisse · CH715874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715874
- Numéro de demande
- CH000232/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 31 août 2020
- Radié
- 12 juin 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)H02K 33/18 (2006.01)
- Classes CPC
- B81B3/0021 (2016-11-01)G02B26/085 (2013-01-01)H02K33/18 (2016-11-01)B81B2201/042 (2017-08-01)
- Fascicules
- 31.08.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 12 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 31 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.