Composant horloger présentant à sa surface un réseau de diffraction et procédé de fabrication correspondant

Brevet suisse · CH715906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715906
Numéro de demande
CH000268/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
15 sept. 2020
Délivré
31 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0015 (2013-01-01)
G02B5/1861 (2013-01-01)
G02B5/1857 (2016-11-01)
Fascicules
31.10.2022 B1
15.09.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 31 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 15 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

Parties

Titulaire

DM Surfaces SA

Rue des Noyes 10, 2610 Saint-Imier

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Abel Gil Villalba

2610 Saint-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.