Multifunktionaler Gebrauchsgegenstand
Brevet suisse · CH715919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715919
- Numéro de demande
- CH000308/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 15 sept. 2020
- Radié
- 25 mars 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A45B 9/00 (2006.01)A45B 5/00 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)A63B 29/02 (2006.01)F16B 7/20 (2006.01)F16L 37/252 (2006.01)
- Classes CPC
- A45B9/00 (2013-01-01)A45B5/00 (2013-01-01)A63C11/227 (2013-01-01)A63B29/021 (2019-05-01)F16B7/20 (2013-01-01)F16L37/252 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2022
- 15 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.