Duschanlage mit einer Duschwanne und einer Trennwand

Brevet suisse · CH715944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715944
Numéro de demande
CH000225/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
15 sept. 2020
Délivré
14 oct. 2022
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/30 (2006.01)
Classes CPC
A47K3/30 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2019 101 173.4 01.03.2019
Fascicules
14.10.2022 B1
15.09.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 14 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2022

  5. 15 juil. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld Paesi Bassi, Pays-Bas
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 15.07.2022

  6. 15 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.