Duschanlage mit einer Duschwanne und einer Trennwand
Brevet suisse · CH715944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715944
- Numéro de demande
- CH000225/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 15 sept. 2020
- Délivré
- 14 oct. 2022
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/30 (2006.01)
- Classes CPC
- A47K3/30 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 20 2019 101 173.4 01.03.2019
- Fascicules
- 14.10.2022 B115.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 15 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld Paesi Bassi, Pays-Bas
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 15 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.