Engrenage horloger
Brevet suisse · CH715945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715945
- Numéro de demande
- CH000235/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2020
- Publié
- 15 sept. 2020
- Délivré
- 15 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 35/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/027 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)G04B35/00 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 19160248.1 01.03.2019
- Fascicules
- 15.05.2025 B115.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 févr. 2025
Titre
- Titre
- Engrenage horloger. → Engrenage horloger
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.