Balancier composite et système oscillant de montre thermo-compensé
Brevet suisse · CH715951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715951
- Numéro de demande
- CH000566/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 15 sept. 2020
- Délivré
- 31 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/22 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)//G04B 18/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/222 (2013-01-01)G04B17/063 (2013-01-01)G04B18/006 (2013-01-01)
- Priorité
- FR FR1902592 13.03.2019
- Fascicules
- 31.03.2026 B115.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 31 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 16 janv. 2026
Titre
- Titre
- Système oscillant thermocompensé. → Balancier composite et système oscillant de montre thermo-compensé
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- NOVASORT SA, Allée du Quartz 3, 2300 La Chaux-de-Fonds → WCP (Watch Connaisseur Project) SA, Allée du Quartz 5,, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 15 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.