Procédé de décoration d'une pièce mécanique

Brevet suisse · CH715954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715954
Numéro de demande
CH001081/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2019
Publié
15 sept. 2020
Délivré
15 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B44C 1/26 (2006.01)
C25D 5/02 (2006.01)
C25D 5/12 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
//G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
B44C1/26 (2013-01-01)
C25D5/022 (2020-08-01)
C25D5/12 (2020-08-01)
A44C27/006 (2013-01-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 15 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Netuschill

2414 Le Cerneux-Péquignot

Fabien Bontaz

2615 Sonvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.