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Brevet suisse · CH715957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715957
Numéro de demande
CH001673/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
15 sept. 2020
Délivré
15 sept. 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
//G04B 47/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B47/06 (2013-01-01)
Divisionnaire de
CH000418/2016
Fascicules
15.09.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  3. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Pierre-Yves Grüring

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.