Lame-chargeur
Brevet suisse · CH715966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715966
- Numéro de demande
- CH001016/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2019
- Publié
- 14 août 2020
- Délivré
- 30 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 9/84 (2006.01)
- Classes CPC
- F41A9/84 (2013-01-01)
- Priorité
- RU 2018105480 14.02.2018
- Demande PCT
- PCT/RU2019/000062 01.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/160445 22.08.2019
- Fascicules
- 30.12.2022 B1
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 30 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2022
- 7 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2022
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
2 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Titulaire
121165Moscow, RU
Inventeur
121165Moscow, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.