Pyrolyse von polymeren Abfallmateriallien
Brevet suisse · CH715973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715973
- Numéro de demande
- CH000342/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10B 53/07 (2006.01)C10B 19/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C10B53/04 (2013-01-01)C10B19/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2020 A1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 7 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- dynamXIP GmbH, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
4125 Riehen
1001, Gauteng, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.