Karde mit Ausscheideelementen
Brevet suisse · CH715975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715975
- Numéro de demande
- CH000344/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Radié
- 14 oct. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01G 15/34 (2006.01)D01G 15/80 (2006.01)
- Classes CPC
- D01G15/34 (2013-01-01)D01G15/805 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 30 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.