Système de cuisson portable
Brevet suisse · CH716007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716007
- Numéro de demande
- CH000408/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Radié
- 29 déc. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47J 36/26 (2006.01)A47J 37/12 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J36/26 (2017-08-01)A47J37/1204 (2013-01-01)A47J27/00 (2018-08-01)
- Fascicules
- 30.09.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 3 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 12 nov. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- In Out, Swiss Spirit SA, c/o Chai du Baron SA, Rue de la Manufacture 4, 1967 Bramois → In Out, Swiss Spirit SA, Route du Villars d'Avry 6, 1645 Le Bry
Publié dans Swissreg le 12.11.2020
- 30 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.