Système de cuisson portable

Brevet suisse · CH716007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716007
Numéro de demande
CH000408/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 mars 2019
Publié
30 sept. 2020
Radié
29 déc. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 36/26 (2006.01)
A47J 37/12 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
Classes CPC
A47J36/26 (2017-08-01)
A47J37/1204 (2013-01-01)
A47J27/00 (2018-08-01)
Fascicules
30.09.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

  2. 3 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 12 nov. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    In Out, Swiss Spirit SA, c/o Chai du Baron SA, Rue de la Manufacture 4, 1967 Bramois → In Out, Swiss Spirit SA, Route du Villars d'Avry 6, 1645 Le Bry

    Publié dans Swissreg le 12.11.2020

  4. 30 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.