Caisson d'isolation et procédé de protection ignifuge pour éléments techniques d'un bâtiment
Brevet suisse · CH716058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716058
- Numéro de demande
- CH000499/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 15 oct. 2020
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/94 (2006.01)E04B 1/04 (2006.01)F16L 5/04 (2006.01)E04G 15/06 (2006.01)//E04B 1/76 (2006.01)
- Classes CPC
- E04B1/948 (2013-01-01)E04B1/04 (2013-01-01)F16L5/04 (2013-01-01)E04G15/061 (2013-01-01)E04B1/941 (2013-01-01)E04B1/76 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 15 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.