Procédé de réalisation d'une surface de révolution d'un composant horloger
Brevet suisse · CH716071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716071
- Numéro de demande
- CH000509/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 15 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)//B23K 26/36 (2014.01)//B24B 31/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/02 (2017-08-01)G04D3/0023 (2013-01-01)B23K26/36 (2017-08-01)B24B31/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 15 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.