Procédé de réalisation d'une surface de révolution d'un composant horloger

Brevet suisse · CH716071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716071
Numéro de demande
CH000509/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 avr. 2019
Publié
15 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
//B23K 26/36 (2014.01)
//B24B 31/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/02 (2017-08-01)
G04D3/0023 (2013-01-01)
B23K26/36 (2017-08-01)
B24B31/06 (2013-01-01)
Fascicules
15.10.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 15 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

Parties

Inventeur

Giulio Cunto

1214 Vernier

Patrice Nagel

74150 Vaulx, FR

Alexandre Oliveira

74800 Amancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.