Caisson et procédé d'isolation thermique pour éléments techniques

Brevet suisse · CH716077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716077
Numéro de demande
CH000643/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
15 oct. 2020
Délivré
15 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04F 17/08 (2006.01)
E04G 15/06 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
Classes CPC
E04F17/08 (2013-01-01)
E04G15/061 (2013-01-01)
E04B1/941 (2013-01-01)
Priorité
CH 00499/19 12.04.2019
Fascicules
15.06.2021 B1
15.10.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 15 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  6. 15 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

Parties

Titulaire

Easy-Technic SA

Easy Technic SA

Rue de Vuippens 77, 1630 Bulle

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Sonney

1624 Grattavache

Laurent Guillet

1628 Vuadens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.