Klappschott

Brevet suisse · CH716085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716085
Numéro de demande
CH000389/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
15 oct. 2020
Délivré
28 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02B 7/20 (2006.01)
E06B 9/04 (2006.01)
Classes CPC
E02B7/205 (2016-05-01)
E06B9/04 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2019 102 039.3 09.04.2019
Fascicules
28.04.2023 B1
15.10.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 18 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  5. 28 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  6. 15 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

Parties

Titulaire

Hermann Reitthaler

833113 Siegsdorf, DE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Heinz Hinterseer

83395 Freilassing, DE

Hermann Reitthaler

833113 Siegsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.