Élément de sécurité comprenant des éléments de micro-image et document de sécurité comprenant un tel élément de sécurité
Brevet suisse · CH716090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716090
- Numéro de demande
- CH001044/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 24 août 2020
- Délivré
- 14 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)B42D 25/30 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/342 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)
- Classes CPC
- B42D25/30 (2014-10-01)B41M3/148 (2013-01-01)B42D25/342 (2014-10-01)B42D25/324 (2014-10-01)B41M3/14 (2014-10-01)B42D25/351 (2014-10-01)
- Priorité
- AU 2018100225 21.02.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050141 21.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/161446 29.08.2019
- Fascicules
- 14.10.2022 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 1 juil. 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2020
Parties
Inventeur
Craigieburn, Victoria 3064, AU
Craigieburn, Victoria 3064, AU
Cragieburn, Victoria 3064, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.