Winkelversetzte Schraubeneingriffnahme
Brevet suisse · CH716094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716094
- Numéro de demande
- CH001064/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 28 août 2020
- Délivré
- 13 janv. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)F16D 3/18 (2006.01)
- Classes CPC
- F16D3/185 (2013-01-01)F16B23/0092 (2013-01-01)B25B15/004 (2013-01-01)F16B23/003 (2013-01-01)
- Priorité
- US 62/636395 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/017765 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/168671 06.09.2019
- Fascicules
- 13.01.2023 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 13 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 28 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2020
Parties
Inventeur
Thierry, M.; Giorno
Boca Raton, FL 33431, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.