Kronenmechanismus
Brevet suisse · CH716118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716118
- Numéro de demande
- CH000558/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 30 oct. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/041 (2013-01-01)G04B37/103 (2013-01-01)G04B27/002 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2022 B130.10.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 30 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
Parties
Inventeur
Maurizio Cammarata
78224 Singen, DE
Thomas Indlekofer
79771 Klettgau-Erzingen, DE
Lorenz Brunner
8200 Schaffhausen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.