Aushubsiebanlage

Brevet suisse · CH716128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716128
Numéro de demande
CH000382/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
31 mars 2020
Publié
30 oct. 2020
Radié
5 janv. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
B07B 1/22 (2006.01)
B07B 1/52 (2006.01)
B07B 1/55 (2006.01)
Classes CPC
B07B1/22 (2013-01-01)
B07B1/524 (2013-01-01)
B07B1/55 (2013-01-01)
Priorité
CH 00555/19 25.04.2019
Fascicules
30.10.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  2. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  3. 30 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.