Aushubsiebanlage
Brevet suisse · CH716128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716128
- Numéro de demande
- CH000382/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 30 oct. 2020
- Radié
- 5 janv. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B07B 1/22 (2006.01)B07B 1/52 (2006.01)B07B 1/55 (2006.01)
- Classes CPC
- B07B1/22 (2013-01-01)B07B1/524 (2013-01-01)B07B1/55 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 00555/19 25.04.2019
- Fascicules
- 30.10.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 30 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.