Unité de lavage pour bouteilles
Brevet suisse · CH716136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716136
- Numéro de demande
- CH000578/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2020
- Radié
- 30 sept. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B08B 9/28 (2006.01)
- Classes CPC
- B08B9/28 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.