Outil de coupe à lubrification intégrée
Brevet suisse · CH716140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716140
- Numéro de demande
- CH000583/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2020
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23C 5/28 (2006.01)B23D 77/00 (2006.01)B23B 51/06 (2006.01)B23G 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B23C5/28 (2022-02-01)B23D77/006 (2013-01-01)B23B51/06 (2022-01-01)B23G5/005 (2013-01-01)B23C2250/12 (2013-01-01)B23D2277/60 (2013-01-01)B23B2250/12 (2022-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 B113.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Inventeur
Eric Chaillet
25130 Villers-le-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.