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Brevet suisse · CH716147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716147
Numéro de demande
CH000590/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
13 nov. 2020
Délivré
13 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A44B 11/22 (2006.01)
A44B 11/14 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/246 (2013-01-01)
A44B11/22 (2013-01-01)
A44B11/14 (2013-01-01)
Fascicules
13.10.2023 B1
13.11.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 13 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 5 janv. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 5 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  7. 13 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

Parties

Titulaire

Benjamin Lavizzari

1253 Vandoeuvres

Raphaël Rapin

1246 Corsier

Mandataire

Gsmart IP SA

Gsmart-IP S.A.

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Raphaël Rapin

1246 Corsier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.