Türschwelle

Brevet suisse · CH716148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716148
Numéro de demande
CH000591/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
13 nov. 2020
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06B 1/70 (2006.01)
Classes CPC
E06B1/70 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
13.11.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 5 déc. 2022

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  7. 13 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

Parties

Titulaire

4B Holding AG

Dammstrasse 19, 6300 Zug

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Jürgen Scandone

6280 Urswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.