Balancier d'horlogerie

Brevet suisse · CH716154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716154
Numéro de demande
CH000602/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 mai 2019
Publié
13 nov. 2020
Radié
11 déc. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 18/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B18/006 (2013-01-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
Fascicules
13.11.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.12.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 13 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ivan Hernandez

1785 Cressier

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.