Konstantkraftvorrichtung

Brevet suisse · CH716172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716172
Numéro de demande
CH000623/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
13 nov. 2020
Délivré
13 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 1/22 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B15/10 (2013-01-01)
G04B1/225 (2013-01-01)
G04B15/14 (2022-05-01)
Fascicules
13.01.2023 B1
13.11.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 13 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

  6. 18 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2022

  7. 13 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.