Konstantkraftvorrichtung
Brevet suisse · CH716172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716172
- Numéro de demande
- CH000623/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2020
- Délivré
- 13 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 1/22 (2006.01)G04B 17/28 (2006.01)G04B 15/10 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/285 (2013-01-01)G04B15/10 (2013-01-01)G04B1/225 (2013-01-01)G04B15/14 (2022-05-01)
- Fascicules
- 13.01.2023 B113.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 13 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 18 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.