Procédé de fabrication d'un palier horloger
Brevet suisse · CH716178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716178
- Numéro de demande
- CH000421/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2020
- Publié
- 13 nov. 2020
- Délivré
- 15 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 31/06 (2006.01)B23K 26/36 (2014.01)//B23K 26/352 (2014.01)
- Classes CPC
- G04B31/06 (2013-01-01)B23K26/36 (2017-08-01)B23K26/0093 (2015-10-01)B23K26/355 (2018-08-01)B23K2101/04 (2018-08-01)B23K2103/50 (2018-08-01)
- Priorité
- EP 19192401.8 19.08.2019
- Fascicules
- 15.08.2024 B113.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 17 juil. 2021
Rectifié
- Inventeur
- William Carreno, 59 rue de Vermont, 1202 Genève, Vannina Linck, 16, rue des Vieux Moulins, 7416 Saint-Julien-en-Genevois, France → William Carreno, 59 rue de Vermont, 1202 Genève, Vannina Linck, 16, rue des Vieux Moulins, 7416 Saint-Julien-en-Genevois, France, Alexandre Oliveira, 889 rue de la Plaine, 74800 Amancy, France, Cédric Moreaux, 228 rue Maxime Grenier, 39220 Les Rousses, France
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Inventeur
1202 Genève
7416 Saint-Julien-en-Genevois, FR
74800 Amancy, FR
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.