Raum-Modul mit Innenausbau
Brevet suisse · CH716181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716181
- Numéro de demande
- CH000560/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 10 mai 2020
- Publié
- 13 nov. 2020
- Radié
- 11 mars 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04H 1/12 (2006.01)//E04B 1/348 (2006.01)
- Classes CPC
- E04H1/005 (2013-01-01)E04H1/12 (2013-01-01)E04B1/34807 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 20 2019 102 645.6 10.05.2019
- Fascicules
- 13.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2023
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Rupert Kurde
83549 Eiselfing, DE
Markus Gubisch
83123 Amerang, DE
Franz Wolferstetter
84558 Kirchweidach, DE
Josef Huber
83549 Eiselfing, DE
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