Raum-Modul mit Installationen
Brevet suisse · CH716183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716183
- Numéro de demande
- CH000562/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 10 mai 2020
- Publié
- 13 nov. 2020
- Radié
- 11 mars 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04H 1/12 (2006.01)E04F 17/08 (2006.01)//E04B 1/348 (2006.01)
- Classes CPC
- E04H1/005 (2013-01-01)E04H1/12 (2013-01-01)E04F17/08 (2013-01-01)E04B1/34807 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102019 112304.6 10.05.2019
- Fascicules
- 13.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2023
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Rupert Kurde
83549 Eiselfing, DE
Markus Gubisch
83123 Amerang, DE
Franz Wolferstetter
84558 Kirchweidach, DE
Robert Decker
84405 Dorfen, DE
Josef Huber
83549 Eiselfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.