Strassensystem
Brevet suisse · CH716200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716200
- Numéro de demande
- CH000646/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 30 nov. 2020
- Radié
- 14 oct. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E01C 1/04 (2006.01)
- Classes CPC
- E01C1/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 30 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
Parties
Titulaire
Britta Boschert
79312 Emmendingen, DE
Mandataire
Inventeur
Britta Boschert
79312 Emmendingen, DE
Sava Kulhavy
9000 St. Gallen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.