Fermoir pour bracelet

Brevet suisse · CH716201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716201
Numéro de demande
CH000650/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
30 nov. 2020
Délivré
14 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/2052 (2013-01-01)
Fascicules
14.04.2022 B1
30.11.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2022

  6. 30 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

Parties

Titulaire

Boucledor SA

Rue Emma Kammacher, 12, 1217 Meyrin

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Joel Come

01630 Peron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.