Mécanisme de sonnerie à déclenchement programmable

Brevet suisse · CH716243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716243
Numéro de demande
CH000857/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
15 déc. 2020
Délivré
15 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 23/02 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B23/026 (2013-01-01)
G04B23/12 (2013-01-01)
G04B23/021 (2013-01-01)
Divisionnaire de
CH001644/2016
Fascicules
15.12.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 15 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Philippe Vandel

39220 Bois D'Armont, FR

Julien Chaignat

1426 Concise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.