Fermoir à démontage perfectionné
Brevet suisse · CH716252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716252
- Numéro de demande
- CH000719/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 15 déc. 2020
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A44B 11/24 (2006.01)A44C 5/20 (2006.01)
- Classes CPC
- A44B11/24 (2013-01-01)A44B11/006 (2013-01-01)A44C5/20 (2017-08-01)A44C5/185 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 B115.12.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- OFFICINE PANERAI AG, 22 Hinterbergstrasse, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
- 15 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Inventeur
25120 Mont-de-Vougney, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.