Boîte à pain de conservation
Brevet suisse · CH716254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716254
- Numéro de demande
- CH000721/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 15 déc. 2020
- Radié
- 30 sept. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47J 47/12 (2006.01)B65D 81/20 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J47/12 (2013-01-01)B65D81/2038 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 15 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.