Boîte à pain de conservation

Brevet suisse · CH716254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716254
Numéro de demande
CH000721/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
31 mai 2019
Publié
15 déc. 2020
Radié
30 sept. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 47/12 (2006.01)
B65D 81/20 (2006.01)
Classes CPC
A47J47/12 (2013-01-01)
B65D81/2038 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2022

  2. 15 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.