Batterie cellulaire
Brevet suisse · CH716260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716260
- Numéro de demande
- CH000734/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 15 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 2/26 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 2/02 (2006.01)
- Classes CPC
- H01M2/266 (2013-01-01)H01M10/0427 (2013-01-01)H01M10/0585 (2013-01-01)H01M2/0222 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 19178219.2 04.06.2019
- Fascicules
- 15.12.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.