Abfallbehälter
Brevet suisse · CH716311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716311
- Numéro de demande
- CH000797/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 15 déc. 2020
- Radié
- 4 juil. 2022
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- B65F 1/16 (2006.01)B65F 1/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B65F1/16 (2013-01-01)B65F1/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2022
Retiré
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 15 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.