Abluftsystem für eine Karde

Brevet suisse · CH716334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716334
Numéro de demande
CH000827/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 juin 2019
Publié
30 déc. 2020
Radié
28 sept. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01G 15/76 (2006.01)
Classes CPC
D01G15/763 (2013-01-01)
D01G15/825 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 30 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Fabio Bernhardsgrütter

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.