Boîte de montre à cornes rapportées

Brevet suisse · CH716344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716344
Numéro de demande
CH000844/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 juin 2019
Publié
30 déc. 2020
Radié
16 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/1486 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 30 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Jeker

2853 Courfaivre

Philipp Tschumi

4523 Niederwil

François Maziarz

25490 Dampierre les Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.