Pulsationsdämpfer
Brevet suisse · CH716345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716345
- Numéro de demande
- CH000846/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16L 55/04 (2006.01)F15B 1/04 (2006.01)//F04B 11/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16L55/04 (2019-01-01)F15B1/04 (2019-01-01)F04B11/0033 (2013-01-01)F15B2201/21 (2013-01-01)F15B2201/305 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2023 B130.12.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 30 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.