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Brevet suisse · CH716346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716346
- Numéro de demande
- CH001512/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 1 déc. 2020
- Délivré
- 14 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D05B 27/24 (2006.01)D05B 27/02 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B27/02 (2013-01-01)D05B27/24 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2018-241520 25.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025398 26.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/136950 02.07.2020
- Fascicules
- 14.04.2023 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
3 entrées antérieures
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2020
Parties
Inventeur
9900886, Yamagata, JP
9900886, Yamagata, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.