Montre de plongée

Brevet suisse · CH716351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716351
Numéro de demande
CH000864/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
15 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/085 (2013-01-01)
G04B19/286 (2022-05-01)
Fascicules
15.05.2023 B1
30.12.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 15 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  6. 14 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 30 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Alexander Hayek

1096 Cully

Laurent Ballesta

34130 Mauguio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.