Mécanisme d'affichage des phases de lune

Brevet suisse · CH716367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716367
Numéro de demande
CH001699/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/268 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.