Abrutschsichere Spannmutter
Brevet suisse · CH716388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716388
- Numéro de demande
- CH000878/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 15 janv. 2021
- Radié
- 6 janv. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)
- Classes CPC
- B23B31/20 (2021-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 15 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
Parties
Inventeur
Cédric Kien
68840 Pulversheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.