Bevanda gassata alla Curcuma

Brevet suisse · CH716406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716406
Numéro de demande
CH000728/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
15 janv. 2021
Délivré
31 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 33/105 (2016.01)
Classes CPC
A23L2/56 (2013-01-01)
A23L33/105 (2016-08-01)
Priorité
IT 102019000011469 11.07.2019
Fascicules
31.03.2023 B1
15.01.2021 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  5. 23 juin 2023

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  6. 31 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2023

  7. 15 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

Parties

Titulaire

Debora Borca

10098 Rivoli (TO), IT

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Debora Borca

10098 Rivoli (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.