Fahrzeugkonfigurator
Brevet suisse · CH716412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716412
- Numéro de demande
- CH000916/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 29 janv. 2021
- Radié
- 8 août 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B60P 3/42 (2006.01)B62D 33/077 (2006.01)
- Classes CPC
- B60P3/42 (2013-01-01)B62D33/077 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.01.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- Rinspeed AG, Strubenacherstrasse 2-4, 8126 Zumikon → Creative Innovations AG, Strubenacher 2-4, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 29 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
Parties
Inventeur
8634 Hombrechtikon
8700 Küsnacht
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.