Procédé de sertissage d'une pierre

Brevet suisse · CH716433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716433
Numéro de demande
CH000962/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 juil. 2019
Publié
29 janv. 2021
Radié
20 oct. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
C25D 5/02 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/04 (2013-01-01)
G04B47/042 (2013-01-01)
C25D5/022 (2020-08-01)
C25D7/005 (2020-08-01)
Fascicules
29.01.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.10.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 29 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Elias Laforge

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.