Liegefläche für ein Bett
Brevet suisse · CH716440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716440
- Numéro de demande
- CH000845/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 29 janv. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A47C23/067 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2019 119 469.5 18.07.2019
- Fascicules
- 15.10.2024 B129.01.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 15 oct. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 23 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 30 juil. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 29 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
Parties
Titulaire
Walter Koschitz
6900 Bregenz, AT
Inventeur
Walter Koschitz
6900 Bregenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.