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Brevet suisse · CH716442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716442
Numéro de demande
CH001058/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 août 2019
Publié
15 févr. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/246 (2013-01-01)
Priorité
EP 19188669.6 26.07.2019
Fascicules
15.02.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 15 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philippe Schaller

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.