Elément d'indexation d'horlogerie

Brevet suisse · CH716487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716487
Numéro de demande
CH000998/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 août 2019
Publié
15 févr. 2021
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/025 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 15 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julien Saglini

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.